Les experts-comptables peuvent réaliser différents contrôles de TVA en utilisant une solution d’analyse du FEC. De la mise en œuvre de tests de cohérence à la réalisation d’un cadrage de TVA, en passant par la recherche d’erreurs sur la collecte ou la déduction de la taxe, une plateforme comme ComptaSecure permet aux professionnels du chiffre d’optimiser les travaux de révision en gagnant en temps et en efficacité.
La taxe sur la valeur ajoutée est un enjeu de taille pour les entreprises. Scrutée par l’administration lors de ses contrôles, la gestion de cette taxe est synonyme de risque de redressement. La TVA contribue ainsi à hauteur d’environ 2 milliards d’euros aux résultats annuels du contrôle fiscal, qui s'est renforcé en 2021 grâce au data-mining. Elle fait donc l’objet d’une attention particulière des experts-comptables qui s’attachent à vérifier que la comptabilité de leurs clients respecte les règles fiscales. Pour cela, ils procèdent notamment à un cadrage de TVA au moment d’établir les déclarations fiscales périodiques ou annuelles, telles la déclaration de TVA CA3 ou CA12.
Alors que les professionnels du chiffre sont à la recherche de productivité dans leurs travaux de révision des comptes, l’analyse du FEC leur offre des opportunités intéressantes, outre la conformité fiscale. ComptaSecure permet d’automatiser certains contrôles habituellement chronophages, et d’aller encore plus loin dans les vérifications.
Les contrôles de TVA proposés dans ComptaSecure ont été pensés pour, mais aussi par des experts-comptables : ils sont le fruit d’une collaboration entre spécialistes de l’analyse du FEC et experts-comptables aguerris.
Dans un premier temps ils ont été développés par l’équipe ComptaSecure, riche d’une grande expérience et de 20 ans de savoir-faire en matière d’exploration des données comptables.
Mais surtout, des experts-comptables ont été sollicités pour éprouver et améliorer ces tests. En juin 2020, une table ronde leur a ainsi donné l’occasion de tester ces contrôles. Leurs retours nous ont permis d’affiner les analyses pour qu’elles correspondent au mieux aux attentes de la profession, ainsi qu’aux pratiques réelles des cabinets en matière de cadrage TVA.
Ce sont ces actes de collaboration qui nous permettent d'améliorer continuellement notre outil pour mieux servir les experts-comptables, comme le témoigne les développements réalisés pour leur permettre de réaliser un Examen de Conformité Fiscale.
Le FEC détaillant toutes les écritures comptables de l’exercice du client, c’est une matière première idéale pour en extraire les informations nécessaires aux contrôles de TVA. Avec ce fichier, il est possible de mettre en place un premier niveau de contrôle de cohérence. Le FEC permet notamment d’obtenir une vision globale des taux qui ont été utilisés sur l’exercice analysé.
En restituant, sous forme d’un tableau synthétique, l’ensemble des taux pratiqués ainsi que la répartition des écritures par taux (pour la TVA collectée sur les factures de vente ainsi que pour la TVA déductible sur les factures d’achat), ComptaSecure permet de jauger en un coup d’œil de leur cohérence.
Ces tableaux sont directement liés aux détails des écritures. Ces dernières sont donc accessibles en un clic si l’expert-comptable juge qu’il est nécessaire d’approfondir les résultats obtenus.
Le Fichier des Écritures Comptables permet aussi d’effectuer un cadrage de TVA. ComptaSecure automatise les opérations de cadrage, relève les écarts et indique les premières pistes d’explication des décalages détectés.
Le cadrage de la taxe collectée sur les ventes reconstitue, à partir des écritures de vente, un montant de TVA théorique et le compare au montant comptabilisé en #4457 à l’exception du #44578. Les écarts sont ensuite décomposés mensuellement, et l’expert-comptable accède en un clic à la liste complète des écritures qui permettent de les expliquer mois par mois.
Une comparaison entre la déclaration de TVA et le montant effectivement comptabilisé est également effectuée par ComptaSecure, à partir de l’analyse des comptes #4455, #44567 et #44583.
L’automatisation offre ainsi à l’expert-comptable un gain de temps considérable comparé au cadrage de TVA Excel, notamment sur la mise en place des opérations qui peuvent représenter jusqu’à deux heures par dossier. Les analyses se lancent automatiquement dès l’import du FEC, et si les tests ComptaSecure ne révèlent aucun écart, le professionnel peut s’orienter vers d’autres sujets. Dans le cas contraire, chaque écart est documenté et renvoie vers les écritures en question. Il peut alors se concentrer sur le cœur de son métier : l’analyse et l’explication des résultats, en y apportant ici toute la valeur ajoutée de sa profession.
Pour tenir compte des problématiques des cabinets, ComptaSecure permet l’import et l’analyse de FEC en masse. Plusieurs dizaines de fichiers peuvent être importés simultanément, sans aucun paramétrage. De plus, pour chaque FEC analysé, les résultats sont systématiquement calculés pour les deux systèmes de paiement de la TVA : sur les débits et sur les encaissements. L’expert-comptable n’a alors plus qu’à choisir les résultats du système concernant son client, évitant ainsi un paramétrage supplémentaire à l’import de chaque FEC.
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L’exploration du FEC donne aussi la possibilité aux experts-comptables de détecter des zones de risque fiscal sur le dossier client analysé. ComptaSecure permet d’identifier les écritures pour lesquelles la taxe a été sous-collectée ou trop-déduite.
Développés depuis 20 ans, les algorithmes ComptaSecure intègrent des recherches par mots clés et des analyses statistiques poussées. Ils permettent de cibler des cas très spécifiques de comptabilisation de la taxe sur la valeur ajoutée. Par exemple, les écritures correspondant à des factures d’hôtels où les règles de déduction varient en fonction des prestations facturées (conditions de déductibilité sur une nuitée pour un salarié ou un client, sur les petits-déjeuners, sur la location d’une salle pour un séminaire…). Est également analysée la comptabilisation de la taxe sur les écritures d’abandon de créance, ou encore sur celles ayant trait aux avoirs clients.
En utilisant ComptaSecure pour détecter les cas où de la TVA déductible n’a pas été récupérée alors qu’elle aurait pu l’être, l’expert-comptable améliore encore son offre de services pour ses clients.
Les résultats des tests donnent accès rapidement aux écritures concernées. De plus, les conclusions des analyses de ComptaSecure sont particulièrement pertinentes et ne font pas remonter les « faux-positifs ». Contrairement à SmartFEC, les tests visant à détecter la TVA sous-collectée ne font pas remonter toutes les écritures où le taux utilisé est inférieur à 20% : seules sont pointées celles dont l’analyse laisse penser que cela est anormal. Par exemple la TVA restauration sur les produits alimentaires, taxable à 10%, ne va pas ressortir, réduisant ainsi les écritures à investiguer. C’est particulièrement important pour les experts-comptables, qui sont plus que jamais à la recherche de solutions efficaces qui peuvent leur faire gagner du temps.
L’utilisation de ComptaSecure en cabinet permet d’optimiser le cadrage de TVA sur les dossiers clients, et d’améliorer les contrôles. Dans la continuité de la démarche de co-développement avec nos partenaires experts-comptables, d’autres tests et analyses sont en cours de conception. Les équipes sont par exemple à l’œuvre pour intégrer la possibilité d’importer les déclarations CA3 et CA12, afin de comparer le montant de la TVA comptabilisée directement à la déclaration fiscale transmise à l’administration.
Des algorithmes d’intelligence artificielle sont également présents pour renforcer encore la détection des anomalies comptables. Des pistes de développement d’ores-et-déjà prometteuses.